Organigramme

Et

Structure Institutionnelle

Du

Duché De Bretagne

L'organisation de La Nation Du Duché De Bretagne repose sur la séparation des pouvoirs (exécutif, législatif, judiciaire) et du rôle central du Chancelier en tant que Chef de l'État.

## 1. Le Chef de l'État : Le Chancelier

### A. Rôle
Représentant suprême de l'État, inviolable, promulgue les lois, accrédite les ambassadeurs.

###B. Chancellerie
Secrétariat et services du Chancelier

## 2. Le Pouvoir Exécutif

*Le Pouvoir Exécutif est exercé par le Chancelier et le Gouvernement.

### A. Le Gouvernement

* Le Chancelier dirige l'action gouvernementale, coordonne la politique nationale et représente le pays.

Le Gouvernement (Ministres et Secrétaires d'État) :

· Exerce collégialement le pouvoir réglementaire et gère les différents départements ministériels (Affaires étrangères, Finances, Éducation, Justice, etc.).

### B. L'Administration Publique

* Organisée en ministères et administrations publiques, sous l'autorité des ministres compétents.

## 3. Le Pouvoir Législatif

###A. La Chambre des Députés

* Parlement monocaméral composé de 27 Députés entourés de leurs Staffs opérationnels, à raison de 3 députés pour chacun des 9 Evêchés, élus lors d'élections législatives pour 5 ans, renouvelable 1 fois.

* Vote les lois, approuve le budget de l'État.

###B. Le Conseil d'État

* Organe consultatif composé de 9 membres.

* Donne son avis sur tous les projets et propositions de loi avant leur vote par la Chambre des Députés.

Ils mettent au propre les Directives du Chancelier et du Ministre de l'Intérieur.
Le Chancelier et le Ministre peuvent décider de soumettre une proposition de Loi en Référendum au Peuple Breton.

## 4. Le Pouvoir Judiciaire

L'organisation judiciaire est indépendante et comprend deux grands ordres de juridiction :

### A. L'Ordre Judiciaire (Litiges civils et pénaux)

Justice de Paix (premier ressort pour les litiges mineurs).

Tribunaux d'Arrondissement

Cour d'Appel (second degré de juridiction).

Cour de Cassation (juridiction veillant à l'exacte application de la loi).

### B. L'Ordre Administratif
(Litiges entre citoyens et l'administration)

Tribunal Administratif

Cour Administrative

La Présidente de La Cour Pénale Internationale et le Ministre de la Justice
garantisse l'intégrité des décisions des Tribunaux Administratifs.

Haute Cour Du Duché
Haute Cour du Duché (juridiction suprême veillant à l'application de l'esprit de la loi).

## 5. Les Organes Consultatifs et de Contrôle Majeurs

###A. La Cour des Comptes :
Contrôle la gestion financière de l'État.

Sous la supervision du Secrétaire d'état au Trésor et de l'approbation du Chancelier.

Le Conseil Économique et Social (CES) :

Instance de concertation entre employeurs, salariés et État.

Sous l'autorité de Contrôle Éthique et véto du Chancelier.

La Chambre des Fonctionnaires et Employés Publics / Chambres Professionnelles

La même mais sous l'autorité de Contrôle du Chancelier et des Ministères respectifs.

Sous Droit de Veto Éthique & Déontologique (Chambre de Commerce, Chambre des Métiers, etc.)
du Gouvernement, Chancelier et Ministère de l'Intérieur.


Fait à Lorient, le 31 Aout 1988

Pour publication au Journal Officiel

JO 198808-31000 Organigramme et Structure Institutionnelle Du Duché De Bretagne