DUCHÉ DE BRETAGNE

JO 202407-0501

Clame Officielle fait le 05 Juillet 2024,

Décision de la Chancellerie du Duché de Bretagne

La Chancellerie de Bretagne décide :

Je soussigné(e), Marc Le Bayon, en ma qualité de Chancelier du Duché de Bretagne, proclame la reconnaissance des Drapeaux Nationaux du Duché de Bretagne :

Détails de la Proclamation :

- langue utilisée : le Français

- Nom de l'Auteur : Marc Le Bayon

- Domaine de Compétence : Chancelier du Duché de Bretagne

- Durée de la Nomination : Indéterminée

- Raison de la Nomination : Reconnaissance des Drapeaux Nationaux du Pays deBretagne.

Enregistrement des Drapeaux :

1. Pour la Marine

Clé publique : 2D:49:50:31:53:7E:BD

HASH : da2ffceed4e9b8a270d954f092d20980

Kroaz du Moucheté d'Hermines :

- Description : Drapeau composé d'une croix noire aux proportions de 1:5. Chaquecanton est de couleur blanche, parsemé de mouchetures d'hermine. Le nombre de

mouchetures et leur forme ne sont pas fixés.

- Proportions : Le rapport entre la hauteur et la largeur du drapeau est de 2:3.

2. Pour les Armées

Clé publique : 2D:49:50:31:53:7E:DB

HACHAGE : f2cea5e585f964c027e16da80ae1b57f

Croyez-moi :

- Description : Drapeau composé d'une croix noire aux proportions de 1:5.

- Proportions : Le rapport entre la hauteur et la largeur du drapeau est de 2:3.

3. Pour les Institutions civiles

Clé publique : 2D:49:50:31:53:7E:BD

HACHAGE : 8565d203a514b7f88c2ec611c4dac8f2

Gwenn ha Du à 11 mouchetures :

- Description : Drapeau composé de neuf bandes horizontales noires et blanchesd'égales largeurs, disposées alternativement, et d'un canton supérieur (côté mât) de

couleur blanche parsemé de mouchetures d'hermine. Le nombre de mouchetures et leur forme ne sont pas fixés, mais la version la plus répandue comprend onze

mouchetures disposées selon trois rangées horizontales.

- Proportions : Le rapport entre la hauteur et la largeur du drapeau est de 2:3.

Informations sur la Marque :

- Numéro de la marque : 5056145

- Date de dépôt : 22-05-2024

- Lieu de dépôt : 92 INPI - Démarche en ligne

- Type de demande : Marque française

Rubrique 1 : Déposant(s)

Nom/Prénom : Monsieur Le Bayon Marc

Adresse : 16 Rue de Mané Pages, 56690 Landévant, Duché de Bretagne

Rubrique 2.1 : Mandataire

Nom/Prénom : Monsieur Le Bayon Marc

Adresse : 16 Rue de Mané Pages, 56690 Landévant, Duché de Bretagne

Description de la marque

Type de marque : Marque verbale

Traduction : Duché de Bretagne, Dugeled Breizh,

https://data.inpi.fr/marques/FR5056145?q=Dugeled%20Breizh#FR5056145 ,

Adresse : 16 Rue de Mané Pages, 56690 Landévant, Duché de Bretagne

Objet de la Proclamation :

Cette proclamation vise :

-

- Reconnaître officiellement le Duché de Bretagne, ses drapeaux et Marc Le Bayon,Chancelier du Duché de Bretagne.

- Faciliter la communication et la coopération avec les autorités internationales et

celles de l'ONU.

- Assurer le bon déroulement des activités internationales sous la supervision deMarc Le Bayon.

Approbation et signature :

En foi de quoi, j'ai signé cette clame et l'ai fait paragraphe par les autorités

compétentes,

Par : Marc Le Bayon en ma qualité de Chancelier du Duché de Bretagne

Fait le 07/02/2024

Pour publication au Journal Officiel