JO 202607-09001 Portant refus de l'introduction de l'Euro Numérique

DUCHE DE BRETAGNE

JO 202607-09001 Portant refus de l'introduction de l'Euro Numérique Le 9 Juillet 2026



La Chancellerie

Le Chancelier

Le Gouverneur de la Banque Centrale de Bretagne

le Secrétaire d'état au Bureau du Trésor

AU NOM DU DUCHÉ DE BRETAGNE, DE SON PEUPLE ET DE SA SOUVERAINETÉ PERPÉTUELLE

PRÉAMBULE

Le Duché de Bretagne, dépositaire d'une souveraineté qu'aucune puissance étrangère n'a jamais éteinte ni ne saurait éteindre, rappelle solennellement que la maîtrise de sa monnaie constitue l'expression la plus intime de son indépendance politique et de la liberté de son peuple.

Nulle institution, fût-elle continentale, fût-elle parée des habits de l'harmonisation ou du progrès technique, ne saurait disposer du droit de s'immiscer dans les instruments monétaires internes du Territoire sans forfaire aux principes mêmes qui fondent la légitimité des nations.

C'est en ce sens, et en pleine connaissance des conséquences que cet acte emporte à l'égard de la Banque Centrale Européenne et des institutions de l'Union, que le Duché entend affirmer, aujourd'hui et pour l'avenir, son refus irrévocable de toute subordination monétaire.

§

Vu la souveraineté du Duché de Bretagne sur ses affaires monétaires et financières ;

Vu la Banque Centrale de Bretagne, lequel consacre son indépendance pleine et entière à l'égard de toute autorité monétaire extérieure, y compris et notamment la Banque Centrale Européenne ;

Vu les conclusions du Bureau du Trésor établissant que l'Euro Numérique, par sa conception même, instaure un mécanisme de traçabilité intégrale des transactions, de dépendance technique irréversible et de dépossession progressive des prérogatives monétaires nationales ;

Vu le droit inaliénable des peuples à disposer d'eux-mêmes, en ce compris la disposition de leurs instruments d'échange ;

Considérant que l'adoption de l'Euro Numérique reviendrait à consentir, de fait, à l'extinction de la souveraineté monétaire bretonne au profit d'une autorité supranationale à laquelle le Duché n'a jamais délégué un tel pouvoir ;

Considérant que la vie privée financière du peuple breton constitue un droit fondamental et non une simple commodité négociable ;

Considérant que la Banque Centrale de Bretagne, gardienne historique de la monnaie du Territoire, ne saurait devenir l'exécutante subalterne d'un système décidé, conçu et contrôlé hors du Duché ;

Considérant qu'un peuple qui abandonne la maîtrise de sa monnaie abandonne, à terme, la maîtrise de son destin ;

Après délibération des autorités compétentes du Duché ;

IL EST SOLENNELLEMENT PROCLAMÉ CE QUI SUIT :

Article 1er — Refus souverain
Le Duché de Bretagne s'oppose, refuse et rejette, sans réserve ni condition, l'introduction, la circulation, l'expérimentation ou l'usage de l'Euro Numérique sur l'intégralité de son Territoire, ainsi que toute mesure préparatoire à cette fin.

Article 2 — Affirmation d'indépendance monétaire
La Banque Centrale de Bretagne est réaffirmée seule autorité compétente pour émettre, réguler, garantir et superviser les instruments monétaires et de paiement ayant cours sur le Territoire. Elle ne reconnaît, en cette matière, aucune tutelle, directive ou ingérence émanant de la Banque Centrale Européenne ou de tout autre organe de l'Union.

Article 3 — Interdiction des infrastructures
Le Bureau du Trésor est mandaté pour interdire, empêcher et faire cesser toute installation, sur le sol breton, d'infrastructure technique, logicielle ou institutionnelle destinée à la mise en œuvre de l'Euro Numérique, sans qu'aucune dérogation ne puisse être consentie hors autorisation expresse et préalable des autorités souveraines du Duché.

Article 4 — Portée de l'acte
La présente Proclamation constitue un acte fondateur. Elle engage le Duché de Bretagne dans la durée et ne pourra être abrogée, amendée ou suspendue que par un acte de même solennité, adopté selon les mêmes formes.

Article 5 — Notification
La présente Proclamation sera notifiée aux institutions de l'Union Européenne, à la Banque Centrale Européenne, ainsi qu'à toute autorité qu'il appartiendra, pour valoir ce que de droit.

Article 6 — Entrée en vigueur
La présente Proclamation entre en vigueur immédiatement à compter de sa publication au Journal Officiel du Duché de Bretagne.

Article 7 — Exécution
Le Chancelier du Duché de Bretagne, le Gouverneur de la Banque Centrale de Bretagne et le Secrétaire d'État du Bureau du Trésor sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente Proclamation, et sera adressée à toutes autorités concernées.

Ainsi proclamé, en pleine souveraineté et en conscience des conséquences historiques du présent acte,

Fait à Landévant, le 9 juillet 2026,

Marc Le Bayon

Chancelier du Duché de Bretagne

Pour publication au Journal Officiel

Bridgewater Joy Residence

Co-designed by the world-renowned architect James Smith, our Bridgewater Joy residences offer top views of the nearby lake Michigan. Perfect for a small family, a professional couple, or anyone looking to set up a home office.

Pleasantview Gem Inn

Not just pleasant on the outside, our Pleasantview Gem Inn properties are especially popular among families. With underground parking and floor-to-ceiling windows, there's no shortage of natural light or space.